Déclaration préalable de travaux n° DP 03203316A2003 à Bazian

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03203316A2003

Ville de Bazian · 32320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PEBUC BAZIAN 32320

Date d'autorisation

08/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 136

Superficie du terrain

15690 m²

Surface locaux créée

64 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation08/12/2016

👤Demandeur

Code postal32320

LocalitéBAZIAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGers (32)

CommuneBazian (32033)

Code postal32320

AdressePEBUC BAZIAN 32320

ParcellesC 136

Superficie terrain15690 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée64 m²

Surface agricole créée64 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.