Permis de construire de la ville de Bavilliers

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Bavilliers
Code postal : 90850
Code INSEE de la commune : 90008

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09000821A0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	12/03/2021
Date d'ouverture de chantier :	12/03/2021
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Organismes HLM
Dénomination : NEOLIA
SIRET : 30591873200010
Code postal : 90000 BELFORT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 2 passage Maurice Henry BAVILLIERS 90800
Parcelle(s) concernée(s) : AK297
Superficie du terrain : 297m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : commerce
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2