Permis de construire de la ville de Bavilliers

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Bavilliers
Code postal : 90850
Code INSEE de la commune : 90008

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09000815A0007
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	28/09/2015
Date d'ouverture de chantier :	16/02/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-12-21
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : L'ARC EN CIEL 2
SIRET : 80374276600014
Code postal : 90800 BAVILLIERS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 7 bis rue de la Charmeuse BAVILLIERS 90800
Parcelle(s) concernée(s) : AE192
Superficie du terrain : 915m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 190m2