Permis de construire n° PC 02504715Z0017 à Baume-les-Dames

Permis de construire

N° PC 02504715Z0017

Ville de Baume-les-Dames · 25110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPS SUR LES ROCHES BAUME LES DAMES 25110

Date d'autorisation

21/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZS 60 · ZS 61 · ZS 62

Superficie du terrain

11870 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation21/12/2015

Ouverture du chantier05/02/2016

Achèvement des travaux25/01/2017

👤Demandeur

Code postal25110

LocalitéBAUME LES DAMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBaume-les-Dames (25047)

Code postal25110

AdresseCHAMPS SUR LES ROCHES BAUME LES DAMES 25110

ParcellesZS 60 · ZS 61 · ZS 62

Superficie terrain11870 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée133 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.