Permis de construire
N° PC 02603319M0001
Ville de La Baume-de-Transit · 26790
Bénéficiaire
DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY
Adresse du terrain
LES ESPASSIENS LA BAUME DE TRANSIT 26700
Date d'autorisation
09/05/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 473 · 0C 474 · 0C 476
Superficie du terrain
68775 m²
Surface locaux créée
1728 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation09/05/2019
Ouverture du chantier20/10/2020

👤Demandeur

DénominationDOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY
SIRET79400461400010
SIREN794004614
Code postal13550
LocalitéPALUD DE NOVES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneLa Baume-de-Transit (26033)
Code postal26790
AdresseLES ESPASSIENS LA BAUME DE TRANSIT 26700
Parcelles0C 473 · 0C 474 · 0C 476
Superficie terrain68775 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant100 m²
Surface locaux créée1728 m²
Surface agricole avant100 m²
Surface agricole créée1728 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.