Déclaration préalable de travaux n° DP 02105020B0005 à Baubigny

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02105020B0005

Ville de Baubigny · 21340

Bénéficiaire

ATELIER JARDIN

Adresse du terrain

VC 8 ORCHES BAUBIGNY 21340

Date d'autorisation

21/02/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 34

Superficie du terrain

19460 m²

Logements créés

Surface habitable créée

51 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation21/02/2020

👤Demandeur

DénominationATELIER JARDIN

SIRET81027563600019

SIREN810275636

Code postal21200

LocalitéBEAUNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBaubigny (21050)

Code postal21340

AdresseVC 8 ORCHES BAUBIGNY 21340

ParcellesZD 34

Superficie terrain19460 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée51 m²

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.