Déclaration préalable de travaux n° DP 02603120M0011 à La Bâtie-Rolland

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02603120M0011

Ville de La Bâtie-Rolland · 26160

Bénéficiaire

LE PLAN

Adresse du terrain

275 ROUTE DE MONTELIMAR QUARTIER LE PLAN LA BATIE-ROLLAND 26160

Date d'autorisation

11/12/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 57

Superficie du terrain

7182 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation11/12/2020

👤Demandeur

DénominationLE PLAN

SIREN447686791

Code postal26160

LocalitéLA BATIE ROLLAND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneLa Bâtie-Rolland (26031)

Code postal26160

Adresse275 ROUTE DE MONTELIMAR QUARTIER LE PLAN LA BATIE-ROLLAND 26160

ParcellesZO 57

Superficie terrain7182 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo74 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.