1. Accueil
  2. Cadastre La Bâtie-Rolland
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02603113M0015
Permis de construire
N° PC 02603113M0015
Ville de La Bâtie-Rolland · 26160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE BOSQUET LOT 8 LA BATIE-ROLLAND 26160
Date d'autorisation
18/01/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 183
Superficie du terrain
530 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
69 m²
← Toutes les autorisations à La Bâtie-Rolland Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation18/01/2014

👤Demandeur

Code postal26200
LocalitéANCONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneLa Bâtie-Rolland (26031)
Code postal26160
AdresseLOT LE BOSQUET LOT 8 LA BATIE-ROLLAND 26160
ParcellesZK 183
Superficie terrain530 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée69 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.