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Permis de construire
N° PC 0380281420013
Ville de La Bâtie-Divisin · 38490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1385 RTE DE LA PLANAISE HAMEAU DE LA CHAPELLE LA BATIE-DIVISIN 38490
Date d'autorisation
24/03/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 578
Superficie du terrain
2418 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
71 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation24/03/2015
Ouverture du chantier19/05/2015

👤Demandeur

Code postal38490
LocalitéLA BATIE-DIVISIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Bâtie-Divisin (38028)
Code postal38490
Adresse1385 RTE DE LA PLANAISE HAMEAU DE LA CHAPELLE LA BATIE-DIVISIN 38490
ParcellesA 578
Superficie terrain2418 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant138 m²
Surface habitable créée71 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.