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Permis de construire
N° PC 0090431500002
Ville de La Bastide-sur-l'Hers · 09600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 BIS RUE EMILE ZOLA LA BASTIDE-SUR-L HERS 09600
Date d'autorisation
02/11/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1937 · A 777
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation02/11/2015
Ouverture du chantier05/11/2015
Achèvement des travaux10/12/2015

👤Demandeur

Code postal09600
LocalitéLA BASTIDE-SUR-L HERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneLa Bastide-sur-l'Hers (09043)
Code postal09600
Adresse1 BIS RUE EMILE ZOLA LA BASTIDE-SUR-L HERS 09600
ParcellesA 1937 · A 777
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant105 m²
Surface habitable issue de transfo105 m²
Surface habitable transformée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.