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Permis de construire
N° PC 00903824A0001
Ville de La Bastide-de-Besplas · 09350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BELESPY LA BASTIDE DE BESPLAS 09350
Date d'autorisation
06/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 943 · 0B 946
Superficie du terrain
2030 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
99 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation06/02/2024

👤Demandeur

Code postal09350
LocalitéDAUMAZAN-SUR-ARIZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneLa Bastide-de-Besplas (09038)
Code postal09350
AdresseBELESPY LA BASTIDE DE BESPLAS 09350
Parcelles0B 943 · 0B 946
Superficie terrain2030 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée99 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.