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Permis de construire
N° PC 00903822A0001
Ville de La Bastide-de-Besplas · 09350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BARBAZAN LA BASTIDE DE BESPLAS 09350
Date d'autorisation
28/10/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 652
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation28/10/2022

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneLa Bastide-de-Besplas (09038)
Code postal09350
AdresseBARBAZAN LA BASTIDE DE BESPLAS 09350
Parcelles0A 652
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.