Permis de construire n° PC 0090381600001 à La Bastide-de-Besplas

Permis de construire

N° PC 0090381600001

Ville de La Bastide-de-Besplas · 09350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOUBERES LA BASTIDE-DE-BESPLAS 09350

Date d'autorisation

10/01/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1

Superficie du terrain

16240 m²

Logements créés

Surface habitable créée

110 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation10/01/2017

Ouverture du chantier01/07/2017

👤Demandeur

Code postal09350

LocalitéLA BASTIDE-DE-BESPLAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLa Bastide-de-Besplas (09038)

Code postal09350

AdresseLOUBERES LA BASTIDE-DE-BESPLAS 09350

ParcellesA 1

Superficie terrain16240 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée110 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.