Permis de construire n° PC 00903813G0001 à La Bastide-de-Besplas

Permis de construire

N° PC 00903813G0001

Ville de La Bastide-de-Besplas · 09350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE MONTBRUN PIQUEMAOU LA BASTIDE-DE-BESPLAS 09350

Date d'autorisation

01/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 899

Superficie du terrain

2800 m²

Logements créés

Surface habitable créée

103 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation01/07/2013

👤Demandeur

Code postal09350

LocalitéDAUMAZAN-SUR-ARIZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLa Bastide-de-Besplas (09038)

Code postal09350

AdresseCHEM DE MONTBRUN PIQUEMAOU LA BASTIDE-DE-BESPLAS 09350

ParcellesB 899

Superficie terrain2800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée103 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.