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Permis de construire
N° PC 00903821A0002
Ville de La Bastide-de-Besplas · 09350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU- BARBAZAN LA BASTIDE-DE-BESPLAS 09350
Date d'autorisation
11/10/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1222
Superficie du terrain
32516 m²
Surface locaux créée
73 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation11/10/2021

👤Demandeur

Code postal09350
LocalitéLA BASTIDE DE BESPLAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneLa Bastide-de-Besplas (09038)
Code postal09350
AdresseLIEU- BARBAZAN LA BASTIDE-DE-BESPLAS 09350
Parcelles0A 1222
Superficie terrain32516 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée73 m²
Surface agricole créée73 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.