Permis de construire n° PC 0090381500003 à La Bastide-de-Besplas

Permis de construire

N° PC 0090381500003

Ville de La Bastide-de-Besplas · 09350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOUBERES LA BASTIDE-DE-BESPLAS 09350

Date d'autorisation

14/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

655 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation14/12/2015

Ouverture du chantier15/09/2016

Achèvement des travaux20/12/2016

👤Demandeur

Code postal09350

LocalitéLA BASTIDE-DE-BESPLAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneLa Bastide-de-Besplas (09038)

Code postal09350

AdresseLOUBERES LA BASTIDE-DE-BESPLAS 09350

ParcellesA 1

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée655 m²

Surface agricole créée655 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.