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Permis de construire
N° PC 03203220A0003
Ville de Bassoues · 32320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE MASTROT BASSOUES
Date d'autorisation
30/11/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 312 · B 389 · B 390
Superficie du terrain
16224 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation30/11/2020

👤Demandeur

LocalitéCASTELNAU D ANGLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGers (32)
CommuneBassoues (32032)
Code postal32320
AdresseLE MASTROT BASSOUES
ParcellesB 312 · B 389 · B 390
Superficie terrain16224 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant150 m²
Surface habitable issue de transfo375 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.