Permis de construire
N° PC 01501917M0004
Ville de Bassignac · 15240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PARENSOL BASSIGNAC 15240
Date d'autorisation
22/11/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 90 · ZE 19A · ZE 19B
Superficie du terrain
12746 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation22/11/2017
Ouverture du chantier15/01/2018
Achèvement des travaux29/09/2018

👤Demandeur

Code postal15240
LocalitéBASSIGNAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementCantal (15)
CommuneBassignac (15019)
Code postal15240
AdressePARENSOL BASSIGNAC 15240
ParcellesZE 90 · ZE 19A · ZE 19B
Superficie terrain12746 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée107 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.