Permis de construire n° PC 01501914M0004 à Bassignac

Permis de construire

N° PC 01501914M0004

Ville de Bassignac · 15240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BOIS LEVER BASSIGNAC 15240

Date d'autorisation

18/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 90

Superficie du terrain

1821 m²

Logements créés

Surface habitable créée

85 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt26/06/2015

Date d'autorisation18/09/2014

Ouverture du chantier15/10/2014

Achèvement des travaux26/06/2015

👤Demandeur

Code postal15000

LocalitéAURILLAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementCantal (15)

CommuneBassignac (15019)

Code postal15240

AdresseBOIS LEVER BASSIGNAC 15240

ParcellesZE 90

Superficie terrain1821 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée85 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.