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Permis de construire
N° PC 01501914M0002
Ville de Bassignac · 15240
Bénéficiaire
BOUTIN SEBASTIEN
Adresse du terrain
LE MARLAT BASSIGNAC 15240
Date d'autorisation
27/05/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 17P
Superficie du terrain
904 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
98 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/05/2016
Date d'autorisation27/05/2014
Ouverture du chantier01/05/2016

👤Demandeur

DénominationBOUTIN SEBASTIEN
SIRET50327558800021
SIREN503275588
Code postal15210
LocalitéYDES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementCantal (15)
CommuneBassignac (15019)
Code postal15240
AdresseLE MARLAT BASSIGNAC 15240
ParcellesZC 17P
Superficie terrain904 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée98 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.