Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SMITH ET ROUSSEL
Libellé de la voie du demandeur : 4 PASSAGE RIMBAUT
Code postal du demandeur : 75014
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : VAUJOUR
Code postal du terrain : 19220
Localité du terrain : BASSIGNAC-LE-HAUT
Section cadastrale 1 : 0139ZB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2872
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 170
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 28
Surface ' hébergement hôtelier ' démolie : 43
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2018/01
Date réelle de décision favorable : 2018-01-09
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