1. Accueil
  2. Cadastre Bassens
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07303122G1007
Permis de construire
N° PC 07303122G1007
Ville de Bassens · 73000
Bénéficiaire
LE CLOS DES VIGNES
Adresse du terrain
1 RUE DU PENEY PETIT TERRAILLET BASSENS 73000
Date d'autorisation
12/12/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 956 · B 1975 · B 1976
Superficie du terrain
9694 m²
Logements créés
46
Surface habitable créée
3409 m²
← Toutes les autorisations à Bassens Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation12/12/2022
Ouverture du chantier25/08/2023

👤Demandeur

DénominationLE CLOS DES VIGNES
SIRET91282795300015
SIREN912827953
Code postal38000
LocalitéGRENOBLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneBassens (73031)
Code postal73000
Adresse1 RUE DU PENEY PETIT TERRAILLET BASSENS 73000
ParcellesB 956 · B 1975 · B 1976
Superficie terrain9694 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)46
dont collectifs46
Logements 2 pièces10
Logements 3 pièces25
Logements 4 pièces10
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant120 m²
Surface habitable créée3409 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.