1. Accueil
  2. Cadastre Bassens
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07303115G1027
Permis de construire
N° PC 07303115G1027
Ville de Bassens · 73000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 CHEMI DES MONTS LOTISSEMENT LE BELLEVUE - LOT N_13 BASSENS 73000
Date d'autorisation
11/02/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 99
Superficie du terrain
658 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²
← Toutes les autorisations à Bassens Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation11/02/2016
Ouverture du chantier10/05/2016
Achèvement des travaux02/01/2017

👤Demandeur

Code postal73000
LocalitéBASSENS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneBassens (73031)
Code postal73000
Adresse13 CHEMI DES MONTS LOTISSEMENT LE BELLEVUE - LOT N_13 BASSENS 73000
ParcellesAB 99
Superficie terrain658 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.