Déclaration préalable de travaux n° DP 05905121C0015 à La Bassée

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05905121C0015

Ville de La Bassée · 59480

Bénéficiaire

EARL DU BEAUPUITS

Adresse du terrain

CHEMIN DU CALVAIRE LA BASSEE 59480

Date d'autorisation

13/04/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 5111 · A 4925 · A 14

Superficie du terrain

20563 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation13/04/2021

👤Demandeur

DénominationEARL DU BEAUPUITS

SIRET37809840400015

SIREN378098404

Code postal59480

LocalitéLA BASSEE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneLa Bassée (59051)

Code postal59480

AdresseCHEMIN DU CALVAIRE LA BASSEE 59480

ParcellesA 5111 · A 4925 · A 14

Superficie terrain20563 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2265 m²

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole avant2265 m²

Surface agricole créée19 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.