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Déclaration préalable de travaux
N° DP 05905118C0040
Ville de La Bassée · 59480
Bénéficiaire
EARL DU BEAUPUITS
Adresse du terrain
CHEMIN DU CALVAIRE LA BASSEE 59480
Date d'autorisation
18/01/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 5111
Superficie du terrain
3462 m²
Surface locaux créée
18 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation18/01/2019

👤Demandeur

DénominationEARL DU BEAUPUITS
SIRET37809840400015
SIREN378098404
Code postal59480
LocalitéLA BASSEE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneLa Bassée (59051)
Code postal59480
AdresseCHEMIN DU CALVAIRE LA BASSEE 59480
ParcellesA 5111
Superficie terrain3462 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant11 m²
Surface locaux créée18 m²
Surface agricole avant11 m²
Surface agricole créée18 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.