Déclaration préalable de travaux n° DP 05905115C0039 à La Bassée

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05905115C0039

Ville de La Bassée · 59480

Bénéficiaire

EARL DU BEAUPUITS

Adresse du terrain

RUE DU CALVAIRE LIEUDIT LA BASSEE 59480

Date d'autorisation

11/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 5111

Superficie du terrain

3462 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation11/05/2016

👤Demandeur

DénominationEARL DU BEAUPUITS

SIRET37809840400015

SIREN378098404

Code postal59480

LocalitéLA BASSEE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneLa Bassée (59051)

Code postal59480

AdresseRUE DU CALVAIRE LIEUDIT LA BASSEE 59480

ParcellesA 5111

Superficie terrain3462 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface agricole créée10 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.