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Permis de construire
N° PC 03402523Z0012
Ville de Bassan · 34290
Bénéficiaire
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Adresse du terrain
1 RUE DES ARBOUSIERS ZAC TRAISORS - LOT 84 BASSAN 34290
Date d'autorisation
10/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A0 354
Superficie du terrain
1250 m²
Logements créés
11
Surface habitable créée
718 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt26/03/2026
Date d'autorisation10/08/2023

👤Demandeur

DénominationPATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIRET55080277100034
SIREN550802771
Code postal31077
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHérault (34)
CommuneBassan (34025)
Code postal34290
Adresse1 RUE DES ARBOUSIERS ZAC TRAISORS - LOT 84 BASSAN 34290
ParcellesA0 354
Superficie terrain1250 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11
dont collectifs11
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces6
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée718 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.