Permis de construire n° PC 03402517Z0041 à Bassan

Permis de construire

N° PC 03402517Z0041

Ville de Bassan · 34290

Bénéficiaire

LE CARIGNAN

Adresse du terrain

4 RUE DU CHASSELAS LOT N_89 ZAC TRAISOR DU FOU BASSAN 34290

Date d'autorisation

12/02/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 387 · AK 336

Superficie du terrain

294 m²

Logements créés

Surface habitable créée

78 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt15/01/2019

Date d'autorisation12/02/2018

Ouverture du chantier30/03/2018

Achèvement des travaux15/01/2019

👤Demandeur

DénominationLE CARIGNAN

SIRET83298394400014

SIREN832983944

Code postal34480

LocalitéPUISSALICON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHérault (34)

CommuneBassan (34025)

Code postal34290

Adresse4 RUE DU CHASSELAS LOT N_89 ZAC TRAISOR DU FOU BASSAN 34290

ParcellesAK 387 · AK 336

Superficie terrain294 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée78 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.