Permis de construire n° PC 03402513Z0005 à Bassan

Permis de construire

N° PC 03402513Z0005

Ville de Bassan · 34290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

28 ZAC TRAISORS MARTINES LES MARTINES BASSAN 34290

Date d'autorisation

16/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 275

Superficie du terrain

408 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt04/11/2014

Date d'autorisation16/07/2013

Ouverture du chantier23/10/2013

Achèvement des travaux04/11/2014

👤Demandeur

Code postal57600

LocalitéFORBACH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHérault (34)

CommuneBassan (34025)

Code postal34290

Adresse28 ZAC TRAISORS MARTINES LES MARTINES BASSAN 34290

ParcellesAK 275

Superficie terrain408 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée93 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.