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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03402522Z0014
Ville de Bassan · 34290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 PLACE DU PORTALET BASSAN 34290
Date d'autorisation
12/05/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 233
Superficie du terrain
340 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation12/05/2022

👤Demandeur

Code postal34290
LocalitéBASSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHérault (34)
CommuneBassan (34025)
Code postal34290
Adresse3 PLACE DU PORTALET BASSAN 34290
ParcellesAN 233
Superficie terrain340 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²
Surface agricole créée12 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.