Permis de construire n° PC 03402518Z0006 à Bassan

Permis de construire

N° PC 03402518Z0006

Ville de Bassan · 34290

Bénéficiaire

LES OLIVIERS DES BRUNES

Adresse du terrain

CHEMIN DU CIMETIERE PUECH NARBONNE BASSAN 34290

Date d'autorisation

21/09/2018

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 28

Superficie du terrain

1927 m²

Surface locaux créée

403 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation21/09/2018

👤Demandeur

DénominationLES OLIVIERS DES BRUNES

SIRET53222768300010

SIREN532227683

Code postal34290

LocalitéBASSAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHérault (34)

CommuneBassan (34025)

Code postal34290

AdresseCHEMIN DU CIMETIERE PUECH NARBONNE BASSAN 34290

ParcellesAT 28

Superficie terrain1927 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée403 m²

Surface agricole créée403 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.