Déclaration préalable de travaux n° DP 0430202500056 à Bas-en-Basset

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0430202500056

Ville de Bas-en-Basset · 43210

Bénéficiaire

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAELANE

Adresse du terrain

2 RUE DUCARUGE GOURDON BAS EN BASSET 43210

Date d'autorisation

23/05/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 1131

Superficie du terrain

768 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation23/05/2025

👤Demandeur

DénominationSOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAELANE

SIRET83449781000020

SIREN834497810

Code postal42330

LocalitéSAINT BONNET LES OULES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneBas-en-Basset (43020)

Code postal43210

Adresse2 RUE DUCARUGE GOURDON BAS EN BASSET 43210

ParcellesAM 1131

Superficie terrain768 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo121 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.