1. Accueil
  2. Cadastre Bas-en-Basset
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04302024Y0014
Permis de construire
N° PC 04302024Y0014
Ville de Bas-en-Basset · 43210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 TE RUE GABRIEL CHAPUIS BAS EN BASSET 43210
Date d'autorisation
12/07/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 797
Superficie du terrain
417 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
84 m²
← Toutes les autorisations à Bas-en-Basset Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt19/09/2024
Date d'autorisation12/07/2024
Ouverture du chantier19/09/2024

👤Demandeur

Code postal43120
LocalitéMONISTROL SUR LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneBas-en-Basset (43020)
Code postal43210
Adresse11 TE RUE GABRIEL CHAPUIS BAS EN BASSET 43210
ParcellesAT 797
Superficie terrain417 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée84 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.