Permis de construire n° PC 04302015Y0033 à Bas-en-Basset

Permis de construire

N° PC 04302015Y0033

Ville de Bas-en-Basset · 43210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES CHALETS NAVOGNE BAS-EN-BASSET 43210

Date d'autorisation

10/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AX 631

Superficie du terrain

1533 m²

Logements créés

Surface habitable créée

151 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation10/12/2015

Ouverture du chantier10/02/2016

👤Demandeur

Code postal43210

LocalitéBAS-EN-BASSET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneBas-en-Basset (43020)

Code postal43210

AdresseLES CHALETS NAVOGNE BAS-EN-BASSET 43210

ParcellesAX 631

Superficie terrain1533 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée151 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.