Permis de construire de la ville de Bart

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Bart
Code postal : 25420
Code INSEE de la commune : 25043

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02504312M0011
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	05/01/2013
Date d'ouverture de chantier :	15/03/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2014-01-15
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction

Code postal : 25420 Dampierre-sur-le-Doubs
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE des vignes Cote du bas Bart 25420
Parcelle(s) concernée(s) : AC741
Superficie du terrain : 1498m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : plusieurs annexes
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 227m2