Permis de construire
N° PC 04201216M0001
Ville de Bard · 42600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
444 MTE DE BELLEVUE BARD 42600
Date d'autorisation
12/07/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 433
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation12/07/2017

👤Demandeur

Code postal42600
LocalitéBARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneBard (42012)
Code postal42600
Adresse444 MTE DE BELLEVUE BARD 42600
ParcellesA 433
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo90 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.