Permis de construire n° PC 04201213M0009 à Bard

Permis de construire

N° PC 04201213M0009

Ville de Bard · 42600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

702 RTE DES MONTS DU FOREZ VINOLS BARD 42600

Date d'autorisation

06/02/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 571

Superficie du terrain

903 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation06/02/2014

👤Demandeur

Code postal42110

LocalitéPONCINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneBard (42012)

Code postal42600

Adresse702 RTE DES MONTS DU FOREZ VINOLS BARD 42600

ParcellesB 571

Superficie terrain903 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant40 m²

Surface habitable créée90 m²

Surface habitable démolie40 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.