Déclaration préalable de travaux
N° DP 02504224R0006
Ville de Le Barboux · 25210
Bénéficiaire
NW JOULES
Adresse du terrain
RTE DE MORTEAU LE BARBOUX 25210
Date d'autorisation
06/09/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 542
Superficie du terrain
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation06/09/2024
Ouverture du chantier06/12/2024
Achèvement des travaux17/07/2025

👤Demandeur

DénominationNW JOULES
SIRET83787140900020
SIREN837871409
Code postal75007
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLe Barboux (25042)
Code postal25210
AdresseRTE DE MORTEAU LE BARBOUX 25210
ParcellesB 542
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²
Surface publique créée17 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.