Permis de construire
N° PC 02504220R0002
Ville de Le Barboux · 25210
Bénéficiaire
GAEC DU CLOS ROY
Adresse du terrain
IMP CLOS ROY LE BARBOUX 25210
Date d'autorisation
14/09/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 561
Superficie du terrain
4212 m²
Surface locaux créée
930 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation14/09/2020
Ouverture du chantier01/11/2020
Achèvement des travaux01/08/2022

👤Demandeur

DénominationGAEC DU CLOS ROY
SIRET44849795800018
SIREN448497958
Code postal25210
LocalitéLE BARBOUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLe Barboux (25042)
Code postal25210
AdresseIMP CLOS ROY LE BARBOUX 25210
ParcellesB 561
Superficie terrain4212 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée930 m²
Surface agricole créée930 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.