Permis de construire n° PC 09000721A0003 à Banvillars

Permis de construire

N° PC 09000721A0003

Ville de Banvillars · 90800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 RUE D'HERICOURT BANVILLARS 90800

Date d'autorisation

07/08/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 927

Superficie du terrain

2038 m²

Logements créés

Surface habitable créée

176 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation07/08/2021

Ouverture du chantier02/12/2021

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéOFFEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBanvillars (90007)

Code postal90800

Adresse20 RUE D'HERICOURT BANVILLARS 90800

ParcellesA 927

Superficie terrain2038 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée176 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.