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Permis de construire
N° PC 09000717A0002
Ville de Banvillars · 90800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE - RUE DES BREUI BANVILLARS 90800
Date d'autorisation
27/01/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 197
Superficie du terrain
635 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
116 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation27/01/2018
Ouverture du chantier27/06/2018

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéANDELNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBanvillars (90007)
Code postal90800
AdresseLE VILLAGE - RUE DES BREUI BANVILLARS 90800
ParcellesZB 197
Superficie terrain635 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée116 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.