Déclaration préalable de travaux n° DP 08810615S0001 à Ban-sur-Meurthe-Clefcy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08810615S0001

Ville de Ban-sur-Meurthe-Clefcy · 88230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES CHAPUIS BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY 88230

Date d'autorisation

22/01/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 90

Superficie du terrain

2790 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation22/01/2015

👤Demandeur

Code postal88230

LocalitéBAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBan-sur-Meurthe-Clefcy (88106)

Code postal88230

AdresseLES CHAPUIS BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY 88230

ParcellesAL 90

Superficie terrain2790 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface agricole créée18 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.