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Permis de construire
N° PC 05704920Y0004
Ville de Le Ban-Saint-Martin · 57050
Bénéficiaire
ADOMA
Adresse du terrain
42 RUE DES JARDINS LE BAN-SAINT-MARTIN 57050
Date d'autorisation
20/11/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
07 8 · 07 118 · 07 161
Superficie du terrain
623 m²
Logements créés
48
Surface habitable créée
1366 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation20/11/2020
Ouverture du chantier17/04/2025
Achèvement des travaux18/07/2025

👤Demandeur

DénominationADOMA
SIRET78805803000016
SIREN788058030
Code postal57000
LocalitéMETZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneLe Ban-Saint-Martin (57049)
Code postal57050
Adresse42 RUE DES JARDINS LE BAN-SAINT-MARTIN 57050
Parcelles07 8 · 07 118 · 07 161
Superficie terrain623 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)48
dont collectifs48
Logements démolis3
Logements 1 pièce47
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant756 m²
Surface habitable créée1366 m²
Surface habitable démolie756 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.