1. Accueil
  2. Cadastre Le Ban-Saint-Martin
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 05704918Y0002
Permis de construire
N° PC 05704918Y0002
Ville de Le Ban-Saint-Martin · 57050
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 RUE CLAUDE CHAPPE LE BAN-SAINT-MARTIN 57050
Date d'autorisation
03/07/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
15 120
Superficie du terrain
661 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
167 m²
← Toutes les autorisations à Le Ban-Saint-Martin Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt22/11/2018
Date d'autorisation03/07/2018
Ouverture du chantier22/11/2018

👤Demandeur

Code postal57000
LocalitéMETZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneLe Ban-Saint-Martin (57049)
Code postal57050
Adresse12 RUE CLAUDE CHAPPE LE BAN-SAINT-MARTIN 57050
Parcelles15 120
Superficie terrain661 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée167 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.