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Permis de construire
N° PC 05704914Y0019
Ville de Le Ban-Saint-Martin · 57050
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTIS LE BOIS DE CHANTEREINE - L LE BAN-SAINT-MARTIN 57050
Date d'autorisation
27/10/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
15 144
Superficie du terrain
557 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
193 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt29/12/2015
Date d'autorisation27/10/2014
Ouverture du chantier03/11/2014
Achèvement des travaux29/12/2015

👤Demandeur

Code postal57000
LocalitéMETZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneLe Ban-Saint-Martin (57049)
Code postal57050
AdresseLOTIS LE BOIS DE CHANTEREINE - L LE BAN-SAINT-MARTIN 57050
Parcelles15 144
Superficie terrain557 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée193 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.