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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08803324H0002
Ville de Ban-de-Sapt · 88210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DE LA VERCOSTE LA FONTENELLE BAN-DE-SAPT 88210
Date d'autorisation
14/03/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 721 · F 722
Superficie du terrain
837 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation14/03/2024

👤Demandeur

Code postal88210
LocalitéBAN-DE-SAPT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBan-de-Sapt (88033)
Code postal88210
AdresseCHEMIN DE LA VERCOSTE LA FONTENELLE BAN-DE-SAPT 88210
ParcellesF 721 · F 722
Superficie terrain837 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant87 m²
Surface habitable issue de transfo79 m²
Surface habitable démolie8 m²
Surface habitable transformée79 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.