Permis d'aménager n° PA 01202014C3002 à Balsac

Permis d'aménager

N° PA 01202014C3002

Ville de Balsac · 12510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DES ROQUES LE GOULET BALSAC 12510

Date d'autorisation

10/07/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 3 · ZK 2

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation10/07/2014

Ouverture du chantier14/07/2014

Achèvement des travaux23/10/2014

👤Demandeur

Code postal33290

LocalitéLE PIAN-MEDOC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBalsac (12020)

Code postal12510

AdresseCHEM DES ROQUES LE GOULET BALSAC 12510

ParcellesZK 3 · ZK 2

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.