Permis de construire n° PC 02104415M0001 à Balot

Permis de construire

N° PC 02104415M0001

Ville de Balot · 21330

Bénéficiaire

EARL LE CHATEAU

Adresse du terrain

CHEM RURAL DIT DU BAS MONSIEUR AU BAS BOUVET BALOT 21330

Date d'autorisation

09/07/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YA 22

Superficie du terrain

2491 m²

Surface locaux créée

388 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation09/07/2015

Ouverture du chantier20/07/2015

Achèvement des travaux02/05/2016

👤Demandeur

DénominationEARL LE CHATEAU

SIRET41491837500018

SIREN414918375

Code postal21330

LocalitéBALOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBalot (21044)

Code postal21330

AdresseCHEM RURAL DIT DU BAS MONSIEUR AU BAS BOUVET BALOT 21330

ParcellesYA 22

Superficie terrain2491 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée388 m²

Surface agricole créée388 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.