Permis de construire
N° PC 0380261910001
Ville de La Balme-les-Grottes · 38390
Bénéficiaire
DE LA BROSSE
Adresse du terrain
CHEMIN DES MARAIS LA BROSSE LA BALME LES GROTTES 38390
Date d'autorisation
28/05/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0E 121 · 0E 275
Superficie du terrain
7702 m²
Surface locaux créée
173 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation28/05/2019

👤Demandeur

DénominationDE LA BROSSE
SIRET80876854300015
SIREN808768543
Code postal38390
LocalitéLA BALME LES GROTTES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Balme-les-Grottes (38026)
Code postal38390
AdresseCHEMIN DES MARAIS LA BROSSE LA BALME LES GROTTES 38390
Parcelles0E 121 · 0E 275
Superficie terrain7702 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée173 m²
Surface agricole créée173 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.