Permis de construire
N° PC 0390352500002
Ville de Balanod · 39160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DES COMTESSES BALANOD 39160
Date d'autorisation
27/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 98
Superficie du terrain
1904 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
428 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation27/10/2025

👤Demandeur

Code postal38630
LocalitéLES AVENIERES VEYRINS THUELLIN (
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBalanod (39035)
Code postal39160
AdresseROUTE DES COMTESSES BALANOD 39160
ParcellesZC 98
Superficie terrain1904 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée428 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.